Dans l’article n°13 nous avons vu à quoi correspondait la contribution à l’UVC (1) et la contribution au poids par matériaux (2). Nous allons maintenant définir les bonus et malus (3).
6 = （ 1 + 2 ）✖ 3 ➖ 4＋ 5
1 → Contribution à l’UVC : encourage à réduire le nombre d’emballages
2 → Contribution au poids par matériau : encourage à réduire le poids des emballages et améliorer leur capacité à être recyclés
3 → Bonus et malus : éco-modulation
4 → Primes : nouveauté 2022
5 → Pénalité : nouveauté 2022
6 → Contribution totale de l’UVC
Comment fonctionne le système de bonus et malus (3) dans le calcul sur la contribution totale de l’UVC ?
Les bonus et malus servent à moduler les éco-contributions. Ce système a pour but d’encourager l’utilisation d’emballages plus écologiques, d’encourager l’intégration de matériaux recyclés dans les nouveaux produits et aussi de sensibiliser sur l’importance du triage. La réglementation des bonus et des malus, destinés aux producteurs, est revue chaque année selon les accords signés avec les autorités publiques.
Il existe quatre types de bonus et primes cumulables pour favoriser le recyclage et motiver les producteurs à le faire de façon sérieuse :
– Le logo Triman ou d’autres logos informatifs à placer sur les emballages, afin d’encourager les consommateurs à recycler (5% or 8%)
– Faire de la publicité dans les médias pour attire l’attention sur le recyclage (4%)
– Une motivation financière de 8% pour les producteurs, afin de réduire le poids des emballages lors de la conception du design et ainsi réduire l’utilisation des emballages
Si des matériaux recyclés (PET, PE (PEHD or PEBD) PP, PS) sont utilisés dans les emballages, un bonus sera versé, au prorata de la quantité du matériau recyclé utilisée.